Propriétaire :

Le site boutique.fssp.fr est le site de vente en ligne de la boutique Librairie de la Fraternité Saint-Pierre qui est le nom commercial de la boutique en ligne et par correspondance tenue par l’association des Amis de la Fraternité Saint-Pierre.

L’association des Amis de la Fraternité Saint-Pierre fait l’objet d’une déclaration au répertoire INSEE de la Haute-Marne sous les caractéristiques suivantes :

Identifiant SIRET du siège : 507 607 620 00014

Catégorie juridique : 9220 – association déclarée

Informations spécifiques :

Responsable de publication : Arnaud Moura

Responsable légale : Benoît Paul-Joseph
Association des Amis de la Fraternité Saint-Pierre
5, rue Macdonald
18000 BOURGES

Déclaration CNIL : n° 1046408

Hébergement : SARL OVH

Informations confidentielles

L’association Amis de la Fraternité Saint-Pierre s’engage à ce que toutes les informations qu’elle recueille à l’occasion de l’utilisation par le client du service de e-commerce soient considérées comme des informations de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pierre. Sauf demande expresse de l’utilisateur ses données nominatives (nom, prénom et adresse postale, à l’exclusion des adresses courriels et numéro de téléphone) peuvent être diffusées à des tiers (associations caritatives, mouvements d’église…).

Protection de la vie privée

L’Association « Les Amis de la Fraternité Saint-Pierre » sous la dénomination commerciale « Librairie de la Fraternité Saint-Pierre » respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles et notamment au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.

Le client a la possibilité de supprimer son inscription en s’adressant au secrétariat de la Fraternité Sacerdotale Saint-Pierre

  • par courrier à FSSP – Maison Sainte-Solange – 5 rue Macdonald – 18000 BOURGES ;
  • par téléphone au 02 48 67 01 44 ;
  • par courriel à boutique@fssp.fr.

Aucune information personnelle concernant le client ne sera alors conservée par la Fraternité Saint-Pierre

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site boutique.fssp.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est cependant interdit au client, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le site boutique.fssp.fr. En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable de Librairie de la Fraternité Saint-Pierre.

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